Conditions générales de vente
Cette page a été modifiée pour la dernière fois le 23/07/2023
Article 1 – Applicabilité
Article 2 – Conditions
Article 3 – Produits
Article 4 – Ordre
Article 5 – Droit de rétractation
Article 6 – Prix
Article 7 – Paiement
Article 8 – Conformité et garantie
Article 9 – Livraison et exécution
Article 10 – Force majeure
Article 11 – Propriété intellectuelle
Article 12 – Gestion des données
Article 13 – Déclaration de non-responsabilité
Article 14 – Procédure de réclamation et litiges
Article 1 – Applicabilité
Dans les présentes conditions générales, les définitions suivantes s’appliquent :
- Vendeur : “Insensum” / VZW Incense & Fragrance, Bovenhoek 14b, 9185 Wachtebeke, Belgium / TVA : BE 0780.765.272
- Acheteur : toute personne physique ou morale qui passe une commande par e-mail, sur le site web, par téléphone ou dans l’entrepôt d’Insensum.
- Produit(s) : l’objet d’un ou plusieurs accords, biens et/ou services.
Article 2 – Conditions
2.1. Nos conditions générales s’appliquent à toute offre faite par le vendeur.
2.2. Si des conditions particulières supplémentaires s’appliquent en plus des présentes conditions générales, les dispositions ci-dessus s’appliquent également à ces conditions particulières.
2.3. Le fait de passer une commande sur le site web, par e-mail, par téléphone ou au magasin constitue une acceptation expresse de nos conditions générales de vente, qui sont toujours disponibles sur le site web : https://www.insensum.be.
Article 3 – Produits
3.1. Si une offre n’a qu’une durée de validité limitée ou est soumise à certaines conditions, nous l’indiquons expressément dans notre offre.
3.2 Tous nos produits olfactifs sont fabriqués à la main. Par conséquent, il peut y avoir, d’une livraison à l’autre, des différences de senteur ainsi que de la dureté et de la longueur des grains d’encens.
Article 4 – Ordre
4.1 Votre commande est complète et ne sera traitée qu’après réception du paiement.
4.2. Pour acheter un produit sur notre site web, ajoutez le produit à votre panier. Saisissez ensuite vos coordonnées et vos informations de facturation. Choisissez ensuite le mode de livraison. Vous acceptez ensuite nos conditions générales et confirmez votre commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ». Votre achat est alors définitif. Si vous avez choisi de payer par carte bancaire, vous serez dirigé vers le portail de paiement de Mollie.com. Si vous avez choisi de payer par PayPal, vous serez dirigé vers le site Paypal.com. Vous recevrez une confirmation de votre paiement par e-mail de la part du portail de paiement concerné. Si vous avez choisi de payer par virement bancaire, vous recevrez une confirmation d’insensum.be dès que votre paiement aura été crédité sur notre compte.
Article 5 – Droit de rétractation
5.1. Le droit de rétractation ne s’applique que si vous résidez dans un pays de l’espace économique européen.
5.2. Lorsque vous nous achetez des produits en ligne, vous avez le droit, pendant 14 jours à compter de la livraison des produits, de décider de ne pas les conserver. Veuillez nous en informer par courrier électronique à l’adresse shop@insensum.be. Si vous remplissez les conditions de retour des marchandises, nous vous enverrons des instructions sur la manière de procéder.
5.3. Dans les 30 jours suivant l’acceptation du retour, Insensum remboursera les sommes payées.
5.4. Les marchandises retournées ne doivent pas avoir été utilisées ou réduites en quantité (grains d’encens). Si vous renvoyez les marchandises, vous devez le faire avec l’emballage d’origine, avec tous les accessoires fournis, dans leur état d’origine et en tenant compte de nos instructions.
5.5. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Article 6 – Prix
6.1. Les prix indiqués sur notre site web sont en euros et incluent toutes les taxes, la TVA, les droits et les services, sauf indication contraire, à l’exclusion des frais d’expédition.
6.2. Les frais d’expédition sont calculés automatiquement par l’application web de Bpack World (www.bpost.be). Insensum se réserve le droit d’adapter les frais d’expédition à la hausse ou à la baisse si des inexactitudes sont constatées dans le calcul. Insensum vous en informera par courrier électronique.
6.3. Tous les prix indiqués sur le site sont sous réserve d’erreurs d’impression et de composition. Nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences des erreurs techniques et d’impression.
6.4. Insensum se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits proposés sur son site web et de corriger les prix indiqués par erreur.
Article 7 – Paiement
7.1. Insensum accepte les moyens de paiement suivants : Bancontact/Mister Cash, iDeal, Visa, MasterCard, Maestro, Paypal, virement bancaire européen (IBAN : BE35 9734 2440 4437, en faveur de VZW Incense and Fragrance).
7.2. Les transactions en ligne sont traitées par Mollie BV et/ou par Paypal.
Article 8 – Conformité et garantie
8.1. Insensum garantit que le produit livré est conforme à l’accord et répond aux spécifications énoncées dans l’offre.
8.2. Tous les produits achetés dans l’entrepôt doivent être vérifiés avant l’achat. Ils ne sont pas garantis après l’achat et ne sont ni repris ni échangés.
Article 9 – Livraison et exécution (uniquement applicable aux commandes passées par l’intermédiaire de la boutique en ligne)
9.1. Tous les biens et services seront livrés à l’adresse que vous avez indiquée au moment de votre commande.
9.2. Si un article est en stock, il sera proposé au service du transporteur dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables après réception du paiement.
9.3. Toute réclamation concernant des dommages visibles à l’emballage des marchandises livrées doit, pour être prise en compte, être formulée par écrit sur les documents d’accompagnement au moment de la livraison par le transporteur.
9.4. Insensum ne peut être tenu responsable de tout dommage indirect dû à une livraison tardive ou à une absence de livraison, à des dommages ou à une perte par le transporteur que nous avons désigné.
9.5. Les frais de retour sont toujours à la charge de l’acheteur.
Article 10 – Force majeure
10.1. En cas de force majeure, Insensum n’est pas tenue de remplir ses obligations. Dans ce cas, soit les obligations peuvent être suspendues pour la durée de la force majeure, soit le contrat peut être définitivement résilié.
10.2. On entend par force majeure toute circonstance indépendante de la volonté et du contrôle d’Insensum, qui empêche l’exécution totale ou partielle de ses obligations. Il s’agit notamment de grèves, d’incendies, de pannes d’exploitation, de pannes d’énergie, de pannes de réseau (de télécommunication) ou de connexion ou de systèmes de communication utilisés et/ou de l’indisponibilité du site web à tout moment, de la non-livraison ou de la livraison tardive par des fournisseurs ou d’autres tiers auxquels il a été fait appel.
Article 11 – Propriété intellectuelle
11.1. Le site web, les logos, les textes, les images et les noms d’Insensum sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
11.2. Il est interdit d’utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans cet article sans l’accord écrit préalable et exprès d’Insensum.
Article 12 – Gestion des données / Vie privée
Vous pouvez toujours consulter notre déclaration de confidentialité complète à l’adresse suivante : https://insensum.be/fr/privacy-policy/
Article 13 – Déclaration de non-responsabilité
13.1. Insensum ne peut être tenu responsable de l’utilisation incorrecte de ses produits.
13.2. Insensum n’est pas responsable des dommages causés directement ou indirectement après la livraison, pour quelque raison que ce soit, à l’acheteur, aux biens de l’acheteur, à l’acheteur ou aux membres de sa famille, à des tiers ou à des biens de tiers.
13.3. Toutes les informations figurant sur le site web et dans l’atelier/l’entrepôt d’Insensum ont été initialement produites par Insensum ou obtenues par elle. Insensum n’est pas responsable des données incorrectes ou incomplètes ou de toute autre information apparaissant via ou par ce site. Ces données sont purement informatives et ne sont en aucun cas contraignantes.
13.4. En acceptant les conditions d’achat, l’utilisateur confirme qu’il a pris connaissance de cette déclaration de non-responsabilité.
Article 14 – Procédure de réclamation et litiges
14.1. Toute contestation doit être formulée dans les huit jours suivant la date de livraison ou de facturation. Elle doit être faite par lettre recommandée et doit être justifiée. En l’absence de contestation dans le délai imparti, la facture est considérée comme acceptée.
14.2. Vous pouvez contacter Insensum à l’adresse https://insensum.be/nl/#contact. Insensum s’efforcera de traiter votre plainte dans les 7 jours ouvrables.
14.3. Tous les contrats conclus par Insensum avec ses clients, quel que soit leur lieu de résidence, sont exclusivement régis par le droit belge et, en cas de litige ne pouvant être réglé à l’amiable, seul le tribunal de commerce de Gand (Gent) est compétent.
Clause de non-responsabilité
Insensum s’efforce de garantir l’exactitude des informations figurant sur son site web, mais ne peut exclure la présence d’informations incomplètes ou d’erreurs.
La saisie des informations se fait manuellement, ce qui peut parfois entraîner des erreurs.
Insensum décline toute responsabilité à cet égard.